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1 Place de la Mairie
81 600 Fénols
Tél : 05 63 56 65 57
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Jeudi 10 avril 2025
Fénols
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
18/04/2022 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2022

2 – Budget Principal 2022.

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05/04/2022 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022

1 – Vote des taux FB+FNB.

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15/02/2022 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 10 fevrier 2022

1 – Délibération: renouvellement convention 2022 avec l’Association «les Temps...

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20/12/2021 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 decembre 2021

1 – CDG81:Convention unique d’adhésion aux missions facultative pour les structures...

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26/11/2021 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2021

1 – Convention de mandat avec la Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet pour la...

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30/09/2021 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 Septembre 2021

1 – Réfection des murs de l'église et du parvis - Demande de subvention au Conseil...

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03/06/2021 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2021

1 – Adhésion...

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21/04/2021 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 Avril 2021

1 – Durée d'amortissement des Attributions de Compensation Investissement Voirie et...

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13/04/2021 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 09 Avril 2021

1 – Vote des taux FB+FNB, fiscalisation du fonctionnement de la compétance scolaire par...

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22/03/2021 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 Mars 2021

1 – Redevance d’occupation du domaine public par...

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23/12/2020 Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 10 Decembre 2020

1 –Vote de Crédits supplémentaires- DM N°1 DE 2020 -042 et DM N°2 DE...

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10/11/2020 Proces - Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 05 novembre 2020

1 – Désignation du délégué communal auprès de la...

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20/09/2020 Proces - Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 septembre 2020

1 – Contrat...

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13/07/2020 Proces - Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

1 – Désignation du délégué

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27/06/2020 Proces - Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2020

1 – Vote du Budget communal 2020

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15/06/2020 Proces - Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2020

1 - Délégations consenties au Maire.

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30/05/2020 Proces-Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2020

1 - Election du Maire, création des postes d’adjoints et élections des adjoints .

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03/04/2020 Procés-Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 27 février 2020

1 - Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert «Agence de Gestion et Développement...

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05/12/2019 Procés-Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 03 décembre 2019

1 – Création d’un poste d’adjoint administratif principal...

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28/10/2019 Procés-Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 octobre 2019

1 – Cœur de village – compte-rendu des réunions de...

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