


1 – Délibération: Sentier de randonnée -Signature de la convention avec l'association " Arbres et Paysages Tarnais " et validation du devis pour la plantation de 165 ml de haies
2 – Délibération: Approbation de la révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire
3 – Délibération: Validation de la convention générale de partenariat entre la communauté
d'Agglomération Gaillac-Graulhet et la commune de Fénols
4 – Délibération: Ouverture de la procédure de recensement des chemins ruraux
5 – Délibération: Vote de crédits supplémentaires DM° 2 BP2023
6 – Délibération: Décisions modificatives n°3-BP2023
7 – Délibération: Décisions modificatives n°4 BP2023.
8 –Délibération: Participation de la commune de Fénols à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque «Prévoyance» couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel.
9 – Délibération: Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.
10 - Médiathèque mobile- Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet.
11 - Questions diverses: