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Jeudi 10 avril 2025
Fénols
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Proces Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2023
04/07/2023
1 – Délibération: «Espace public à vocation ludique et sportive»: modification du plan de financement.
2 – «Espace public à vocation ludique et sportive»: Emprunt fixe à échéance constante.
3 – Délibération:«Espace public à vocation ludique et sportive»: Crédit relais
4 – Délibération: Convention relative à l’instruction des actes et autorisations d’urbanisme avec laCA2G
5 – Délibération: Convention de mise à disposition d’un agent technique de la commune de Cadalen
6 – Délibération: Décisions modificatives n°1-BP2023:
7 – Chemins ruraux. Apports de la loi 3DS.
8 – Fermeture du poste d’adjoint technique: saisine de la CST.
9 – Compte-rendu du conseil d’école.
10 – Questions diverses.