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Vendredi 18 avril 2025
Fénols
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Procés-Verbal du Compte Rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2017
16/11/2017
1 – Communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet – approbation du rapport de la CLECT et de l’évaluation des charges transférées.
2 – CA2G Approbation de la fixation libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire.
3 – Actualisation du régime indemnitaire des employés.
4 – Avenant au contrat collectif «harmonie mutuelle « pour la couverture santé des agent – à compter du 01-01-2018.
6 – Questions diverses .